{"id":1181,"date":"2024-01-28T11:49:21","date_gmt":"2024-01-28T10:49:21","guid":{"rendered":"https:\/\/leballetdessaisons.com\/?page_id=1181"},"modified":"2024-02-06T17:19:24","modified_gmt":"2024-02-06T16:19:24","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/leballetdessaisons.com\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Pr\u00e9ambule<\/h2>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par un consommateur ou un professionnel sur le site internet Le Ballet des Saisons, \u00e9dit\u00e9 par Anne-Lise Ballet, auto entrepreneur (entreprise individuelle), immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro 88432391600020, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 1111 Route Michel de Montaigne 24420 Sorges et Ligueux en P\u00e9rigord.<\/span><\/p>

Le Vendeur peut \u00eatre contact\u00e9 aux coordonn\u00e9es suivantes :

– Adresse postale : 1111 Route Michel de Montaigne 24420 Sorges<\/span>
<\/span><\/p>

– Adresse e-mail : contact@leballetdessaisons.com<\/span><\/p>

Le site propose \u00e0 la vente des produits artisanaux r\u00e9alis\u00e9s par le vendeur.
<\/span>Le client d\u00e9clare avoir pris connaissance des CGV avant de passer commande et les avoir accept\u00e9es sans r\u00e9serve.
<\/span>Les CGV sont accessibles \u00e0 tout moment sur le site et pr\u00e9valent sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
<\/span>Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier les CGV \u00e0 tout moment. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur \u00e0 la date de la commande.<\/span><\/p>

Produits<\/h2>

Les Produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le site sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, le vendeur ne peut garantir que les photographies et les textes reproduisant les Produits soient exempts d’erreurs ou de diff\u00e9rences, notamment en raison des caract\u00e9ristiques techniques et de la r\u00e9solution des \u00e9crans et du caract\u00e8re fait-main unique de chaque r\u00e9alisation.<\/span><\/p>

Les Produits sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur et aux normes applicables en France.

Les Produits sont propos\u00e9s \u00e0 la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilit\u00e9 d’un Produit apr\u00e8s la passation de la commande, le Vendeur en informe le Client par e-mail ou par t\u00e9l\u00e9phone dans les meilleurs d\u00e9lais et lui propose soit un Produit de qualit\u00e9 et de valeur \u00e9quivalente, soit le remboursement du prix du Produit command\u00e9 dans un d\u00e9lai de 14 jours.<\/span><\/p>

Prix<\/h2>

Les prix des produits sont indiqu\u00e9s sur le site en euros, hors frais de livraison.<\/span><\/p>

Le vendeur n\u2019est pas assujetti \u00e0 la TVA, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 293b du CGI.<\/span><\/p>

Le Ballet des Saisons se r\u00e9serve le droit de modifier les prix \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis ni information pr\u00e9alable. Les Produits sont factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.<\/span><\/p>

Les frais de livraison sont \u00e0 la charge du client et sont calcul\u00e9s en fonction du poids, du volume et de la destination des produits. Ils sont indiqu\u00e9s avant la validation de la commande.<\/span>
<\/span>
<\/span>Pour les d\u00e9partements d’Outre-mer, la Suisse et tous les autres pays hors de l’Union Europ\u00e9enne, le client reconna\u00eet qu’il est consid\u00e9r\u00e9 comme l’importateur officiel et qu’il pourra, selon le pays ou d\u00e9partement d’Outre-mer de livraison choisi au moment de la commande, avoir \u00e0 s’acquitter de droits de douane et\/ou d’importation en fonction de la l\u00e9gislation en vigueur dans ledit pays ou d\u00e9partement d’Outre-mer.<\/span><\/p>

Le paiement du prix total de la commande (produits et frais de livraison inclus) est exigible au moment de la passation de la commande.<\/span><\/p>

Commande<\/h2>

Pour passer commande, le Client doit suivre les \u00e9tapes suivantes :<\/span><\/p>

– S\u00e9lectionner les produits qu’il souhaite acheter et les ajouter au panier<\/span><\/p>

– V\u00e9rifier le contenu du panier et le modifier si n\u00e9cessaire<\/span><\/p>

– S’identifier ou cr\u00e9er un compte client en renseignant les informations requises<\/span><\/p>

– Choisir le mode de livraison et le mode de paiement<\/span><\/p>

– Accepter les CGV et la politique de confidentialit\u00e9<\/span><\/p>

– Confirmer la commande et proc\u00e9der au paiement<\/span><\/p>

La confirmation de la commande entra\u00eene l’acceptation des CGV et la formation du contrat.<\/span><\/p>

Le vendeur accusera r\u00e9ception de la commande par l’envoi d’un e-mail au Client, r\u00e9capitulant les \u00e9l\u00e9ments essentiels de la commande (num\u00e9ro, date, produits, prix, mode de livraison, etc.).<\/span><\/p>

Le vendeur se r\u00e9serve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de :<\/span><\/p>

– Litige existant avec le client<\/span><\/p>

– Erreur de saisie, d’affichage ou de calcul du prix<\/span><\/p>

– Produit indisponible<\/span><\/p>

– Motif l\u00e9gitime<\/span><\/p>

Dans ces cas, le vendeur remboursera le client du montant de la commande dans un d\u00e9lai de 14 jours.<\/span><\/p>

Paiement<\/h2>

Le r\u00e8glement de vos achats sur le site s’op\u00e8re exclusivement en Euros et peut s’effectuer soit par carte bancaire (Visa, Mastercard) PayPal, par l’utilisation de bons de r\u00e9duction ou de cartes cadeau valides Le Ballet des Saisons.<\/span><\/p>

Le paiement par carte bancaire avec Stripe : il s’effectue en ligne lors de la passation de commande et est enti\u00e8rement s\u00e9curis\u00e9. L’ensemble de la transaction est dirig\u00e9 en mode crypt\u00e9 vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute s\u00e9curit\u00e9.<\/span><\/p>

Le paiement par Paypal est soumis aux conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation de Paypal, accessibles sur le site <\/span>www.paypal.com<\/span><\/a>.
<\/span><\/p>


Livraison<\/h2>

Votre commande vous sera exp\u00e9di\u00e9e dans un d\u00e9lai maximum de 3 jours pour les produits en stock (jours ouvr\u00e9s) \u00e0 compter de la validation de votre commande.<\/span>
<\/span>Concernant les commandes sur-mesure ou les pr\u00e9commandes, celles-ci sont fabriqu\u00e9es suite \u00e0 votre paiement sur le site. Les d\u00e9lais peuvent varier et ils vous seront toujours indiqu\u00e9s sur les fiches produit.\u00a0<\/span><\/p>

Pour la France (hors DOM-TOM), les frais d’envoi standard (Colissimo ou lettre suivie La Poste) sont offerts pour toute commande sup\u00e9rieure \u00e0 80 euros.\u00a0<\/span><\/p>

Les frais de livraison sont \u00e0 votre charge pour toutes les autres destinations ou pour une commande inf\u00e9rieure \u00e0 80 euros \u00e0 destination de la France m\u00e9tropolitaine.<\/span><\/p>

Les livraisons en France (y compris Monaco, Andorre et la Corse) sont assur\u00e9es par La Poste (Colissimo) Le d\u00e9lai de livraison annonc\u00e9 par le site La Poste est de 2 \u00e0 3 jours ouvr\u00e9s.<\/span><\/p>

Les livraisons pour l\u2019Union Europ\u00e9enne, la Suisse et le Royaume Uni, sont assur\u00e9s par La Poste (Colissimo) ou Mondial Relay \u00e0 domicile (<\/span>Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne, Portugal, Autriche, Italie) Les d\u00e9lais de livraison annonc\u00e9s sont entre 3 et 6 jours ouvr\u00e9s.<\/span><\/p>

Le vendeur Ballet des Saisons s\u2019engage \u00e0 envoyer les produits dans les d\u00e9lais annonc\u00e9s. Toutefois, les d\u00e9lais de livraison \u00e9tant ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 du vendeur, ils sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif d\u2019apr\u00e8s le transporteur choisi (La Poste ou Mondial Relay) et ne constituent pas un engagement contractuel. En cas de retard de livraison, le client ne pourra pas pr\u00e9tendre \u00e0 une indemnisation ou \u00e0 une annulation de la commande.<\/span><\/p>

Le client doit v\u00e9rifier l’\u00e9tat et la conformit\u00e9 des produits \u00e0 la r\u00e9ception. En cas de dommage, de d\u00e9faut ou d’erreur, le client doit informer le vendeur par e-mail ou par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception dans un d\u00e9lai de 3 jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la livraison, en joignant les photos et les justificatifs n\u00e9cessaires. Le vendeur proc\u00e9dera alors, selon le cas, \u00e0 l’\u00e9change, \u00e0 la r\u00e9paration ou au remboursement des produits.<\/span><\/p>


R\u00e9tractation<\/span><\/h2>

Conform\u00e9ment aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception des Produits pour exercer son droit de r\u00e9tractation, sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision ni \u00e0 supporter d’autres co\u00fbts que ceux li\u00e9s au renvoi des produits.
<\/span>Pour exercer son droit de r\u00e9tractation, le client doit notifier sa d\u00e9cision au vendeur par e-mail ou par courrier recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, en utilisant le formulaire de r\u00e9tractation ci-dessous ou en exprimant sa volont\u00e9 de se r\u00e9tracter de mani\u00e8re claire et sans ambigu\u00eft\u00e9.
<\/span><\/p>

Bordereau de r\u00e9tractation<\/b><\/p>

Je soussign\u00e9, ………………………………………….. d\u00e9clare par la pr\u00e9sente et en conformit\u00e9 avec la l\u00e9gislation sur la vente \u00e0 distance, user dans le d\u00e9lai l\u00e9gal de mon droit de renonciation \u00e0 l’achat faisant l’objet du bon de commande.<\/span><\/p>

Nom du (ou des) produits * : ……………………………………………………………………………………………………..<\/span><\/p>

Date de la commande (figure dans votre mail de confirmation de commande)* :………………………………………………….<\/span><\/p>

Num\u00e9ro de commande (figure dans votre mail de confirmation de commande)*: ………………………………………………………<\/span><\/p>

Adresse du client *: …………………………………………………………………………………………………………………………<\/span><\/p>

Motif : ………………………………………………………………………………………………………………………………………….<\/span><\/p>

Date *: …………………………………………….<\/span><\/p>

Signature *: …………………………………………………………………………..<\/span><\/p>

Coordonn\u00e9es bancaires (\u00e0 remplir si souhait de remboursement par virement):<\/span><\/p>

IBAN : _______ _______ _______ ________ _______ _______ _______<\/span><\/p>

* Champs obligatoires\u00a0
<\/span><\/p>


Le Client doit renvoyer les Produits au Vendeur, \u00e0 ses frais et \u00e0 ses risques, dans leur emballage d’origine, en parfait \u00e9tat, sans trace d’utilisation, accompagn\u00e9s de tous les accessoires et documents, \u00e0 l’adresse suivante :\u00a0<\/span><\/p>

Anne-Lise Ballet – Le Ballet des Saisons<\/span><\/p>

1111 Route Michel de Montaigne<\/span>
<\/span>24420 Sorges et Ligueux en P\u00e9rigord<\/span><\/p>

Le renvoi des produits doit \u00eatre effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la notification de la r\u00e9tractation au vendeur.<\/span><\/p>

Droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vid\u00e9os, textes ou plus g\u00e9n\u00e9ralement toute information, objet de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n\u2019est r\u00e9alis\u00e9e au travers des pr\u00e9sentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.<\/span><\/p>

Clause limitative de responsabilit\u00e9<\/h2>

Il est stipul\u00e9 une clause limitative de responsabilit\u00e9 du vendeur pour la r\u00e9alisation de la vente en ligne de ses produits. Sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau internet tel que pertes de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service ou autres probl\u00e8mes involontaires, ainsi que tout fait qualifi\u00e9 de force majeure.<\/span>
<\/span>Le vendeur ne saurait \u00eatre tenu pour responsable des dommages r\u00e9sultant d’une mauvaise utilisation du produit achet\u00e9.<\/span><\/p>

Donn\u00e9es personnelles<\/h2>

Vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 notre politique de confidentialit\u00e9, accessible ici.<\/a><\/strong><\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Pr\u00e9ambule Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par un consommateur ou un professionnel sur le site internet Le Ballet des Saisons, \u00e9dit\u00e9 par Anne-Lise Ballet, auto entrepreneur (entreprise individuelle), immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s sous le num\u00e9ro 88432391600020, dont le si\u00e8ge social est […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-1181","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nCGV - 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